Fusion ONCONPDC ONCOPIC

 

Dans le cadre de la réforme territoriale, les réseaux régionaux ONCO NPDC et ONCOPIC se rapprochent au sein d’une seule et unique association dénommée ONCO HAUTS-DE-FRANCE (ONCO HDF).


Vous trouverez ci-joint l'ensemble des documents relatifs au processus de fusion :

 

  • Le traité de fusion et l'attestation de parution JO

Traité du fusion ONCO HDF

Attestation de parution ONCO HDF

 

  • Les statuts

Statuts paraphés

 

  • Les comptes ONCO NPDC

Année 2014

Année 2015

Année 2016

 

  • Les procès verbaux d'AG ONCO NPDC

PV de l'AG 2015

PV de l'AG 2016

PV de l'AGE 2017

PV de l'AG 2017

 

  • La gouvernance

Relevé de décisions CA ONCO NPDC Décembre 2016

Liste des administrateurs

Représentants par collèges

 

  • Les membres

Liste des établissements membres

 

 

 

 

 

 

Dernière mise à jour : Vendredi 19 mai 2017